MISCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3914379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914379
Numéro de demande
EP20702589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01F 23/232 (2022.01)
B01F 23/233 (2022.01)
B01F 25/314 (2022.01)
B01F 25/433 (2022.01)
B01F 27/272 (2022.01)
B01F 35/75 (2022.01)
B29B 7/40 (2006.01)
B29B 7/74 (2006.01)
B29B 7/76 (2006.01)
B29B 7/58 (2006.01)
Priorité
DE 102019200823 23.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051587 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/152250 30.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 18 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

RIEDLINGER, Manfred

78713 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.