SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP3914458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914458
- Numéro de demande
- EP20700716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/21 (2014.01)B42D 25/45 (2014.01)C09D 5/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 19152705 21.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051001 16.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152021 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.