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Brevet européen · EP3914459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914459
Numéro de demande
EP20701257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 19153016 22.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050300 08.01.2020
Publication PCT
WO2020/151949 30.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

SCHUMACHER, Christoph

16928 Pritzwalk, DE

ZICK, Stefan

16909 Wittstock/Dosse, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.