DURCHFAHRTSERKENNUNG FÜR EINE SEILBAHN

Brevet européen · EP3914497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914497
Numéro de demande
EP20711836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B61B 12/06 (2006.01)
B61B 12/02 (2006.01)
Priorité
AT 502002019 11.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/056305 10.03.2020
Publication PCT
WO2020/182791 17.09.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 29 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 15 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Innova Patent GmbH

Konrad-Doppelmayr-Strasse 1, 6922 Wolfurt, AT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PFEIFER, Daniel

6580 Sankt Anton am Arlberg, AT

MOHNI, Adrian

9014 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.