FLUGZEUG

Brevet européen · EP3914513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914513
Numéro de demande
EP19804776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64U 10/25 (2023.01)
B64U 30/10 (2023.01)
B64U 50/13 (2023.01)
Priorité
GB 201902269 19.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/053133 05.11.2019
Publication PCT
WO2020/169940 27.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 27 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  5. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Needwood Engineering Consulting Limited

24 Cornwall Road, Dorchester, Dorset, DT1 1RX, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BUSH, James Henry

Barton Under Needwood, Staffordshire DE13 8FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.