VERSCHLUSS FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP3914522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914522
Numéro de demande
EP20702929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
B65D 51/24 (2006.01)
Priorité
NL 2022425 21.01.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050027 20.01.2020
Publication PCT
WO2020/153836 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 5 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Weener Plastics Group B.V.

53 Frankeneng, 6716 AA Ede, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

SCHOENMAKERS, Antonetta Johanna Maria

5071 VN UDENHOUT, NL

VAN MEURS, Dennis Antonius Wilhelmus Maria

5236 SJ 'S-HERTOGENBOSCH, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.