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Brevet européen · EP3914534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914534
- Numéro de demande
- EP20701453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900676 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051372 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152141 30.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
GAILLARD, Eric
55320 DIEUE SUR MEUSE, FR
BODET, Hervé
55100 VERDUN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.