BAUMATERIAL

Brevet européen · EP3914567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914567
Numéro de demande
EP20701473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 28/06 (2006.01)
C04B 28/14 (2006.01)
Priorité
EP 19153809 25.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051771 24.01.2020
Publication PCT
WO2020/152335 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

PRTC NV

Bormstraat 24, 2830 Tisselt, BE

Inventeur

WU, Xiao

1932 Sint Stevens Woluwe, BE

OPSOMMER, Ann

2830 Tisselt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.