PEPTIDFÄLLUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3914605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914605
Numéro de demande
EP20700941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07K 1/30 (2006.01)
C07K 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 19153416 24.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051573 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/152246 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  6. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  7. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  8. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

HEIDL, Marc

4303 Kaiseraugst

SCHAERER, Thomas

4303 Kaiseraugst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.