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Brevet européen · EP3914633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914633
Numéro de demande
EP20700167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
15 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019200789 23.01.2019
EP 19166815 02.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050630 13.01.2020
Publication PCT
WO2020/151973 30.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Clariant International AG

Clariant International Ltd

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

GABEL, Dorothee

65207 Wiesbaden, DE

SCHEINHARDT, Benjamin

60529 Frankfurt am Main, DE

HÖVELMANN, Felix

84453 Mühldorf, DE

KUPFER, Rainer

65795 Hattersheim, DE

BECK, Dietmar

65929 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.