RECYCLING VON BLEIHALTIGEN ABFÄLLEN
Brevet européen · EP3914739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914739
- Numéro de demande
- EP20703075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C22B 1/00 (2006.01)C22B 3/16 (2006.01)C22B 3/22 (2006.01)C22B 3/44 (2006.01)C22B 7/00 (2006.01)C22B 3/00 (2006.01)H01M 4/57 (2006.01)H01M 10/06 (2006.01)H01M 10/54 (2006.01)H01M 4/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201900833 21.01.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050132 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152457 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SELVARAJ, Vimalnath
Cambridge CB3 0FS, GB
FOX, Athan Lucian
Cambridge CB4 0WS, GB
YIAO, Marcel
Cambridge CB3 0FS, GB
KUMAR, Ramachandran Vasant
Cambridge CB3 0FS, GB
LIU, Robert Chi Yung
Cambridge CB3 0FS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.