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Brevet européen · EP3914743 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914743
Numéro de demande
EP20701988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C22C 1/051 (2023.01)
C22C 29/08 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201900988 24.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051668 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/152291 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Hyperion Materials & Technologies (Sweden) AB

Västbergavägen 32, 126 30 Hägersten, SE

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

CINCA I LUIS, Núria

08028 Barcelona, ES

LARRIMBE, Laura

08028 Barcelona, ES

MARIA TARRAGÓ, Jose

08001 Barcelona, ES

EDERYD, Stefan

13247 Saltsjo-Boo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.