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Brevet européen · EP3914773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914773
- Numéro de demande
- EP20745854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 13/08 (2006.01)G01M 17/007 (2006.01)E01F 9/30 (2016.01)E01C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916256412 24.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014500 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154339 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha
1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-Ken 471-8571, JP
Office of Research Administration 980 Indiana Avenue, Room 2232, Indianapolis, IN 46202, US
1524 North High Street, Columbus, OH 43201, US
Inventeur
Plano, Texas 75024, US
Indianapolis, Indiana 46202, US
Indianapolis, Indiana 46202, US
Indianapolis, Indiana 46202, US
Indianapolis, Indiana 46202, US
Indianapolis, Indiana 46202, US
Columbus, Ohio 43201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.