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Brevet européen · EP3914791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914791
Numéro de demande
EP20744993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
5 juin 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 15/48 (2006.01)
E04H 15/00 (2006.01)
A45B 19/10 (2006.01)
A45B 25/14 (2006.01)
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
A45B 25/18 (2006.01)
E04H 15/28 (2006.01)
Priorité
AU 2019900194 22.01.2019
AU 2019100254 08.03.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050033 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/150773 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Fraser, Mark Andrew

32 Grays Road, Hamilton, Queenland 4007, AU

Inventeur

Fraser, Mark Andrew

Hamilton, Queenland 4007, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.