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Brevet européen · EP3914792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914792
Numéro de demande
EP20706377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
E05B 17/22 (2006.01)
E05C 19/16 (2006.01)
Priorité
IT 201900004329 26.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/051916 05.03.2020
Publication PCT
WO2020/194089 01.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  4. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

ALBAN, Giacomo Mario

36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.