AUTOMATISCHES SYSTEM ZUM SCHLIESSEN VON FENSTERN ODER TÜREN
Brevet européen · EP3914792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914792
- Numéro de demande
- EP20706377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)E05B 63/04 (2006.01)E05B 17/22 (2006.01)E05C 19/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900004329 26.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/051916 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194089 01.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
ALBAN, Giacomo Mario
36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.