SYSTÈME DE POMPAGE ET INSTALLATION DE REFOULEMENT DE FLUIDE
Brevet européen · EP3914828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914828
- Numéro de demande
- EP19712256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04B 9/113 (2006.01)F04F 7/02 (2006.01)F03C 1/007 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050159 24.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/152402 30.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 26 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.