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Brevet européen · EP3914838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914838
- Numéro de demande
- EP20701134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/00 (2012.01)F16H 1/12 (2006.01)F16H 55/14 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019000329 21.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/025007 13.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/151911 30.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 21 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 22 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HERBERGER, Michael, Josef
68789 St. Leon-Rot, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.