ROHRANORDNUNG FÜR EIN FLUGZEUGFLUIDSYSTEM

Brevet européen · EP3914844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3914844
Numéro de demande
EP20734334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
B64C 1/40 (2006.01)
F16L 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201908782 19.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066733 17.06.2020
Publication PCT
WO2020/254386 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Airbus Operations Limited

Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB

Inventeur

SHEBLI, Mouayiad

Bristol, BS34 7PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.