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Brevet européen · EP3914863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914863
- Numéro de demande
- EP19911174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019900221 24.01.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2019/051058 30.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/150766 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HOARE, Richard
Alexandria, New South Wales 2015, AU
THOROGOOD, Michael
Alexandria, New South Wales 2015, AU
LARKIN, Emma
Alexandria, New South Wales 2015, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.