KAPAZITIVER SENSOR
Brevet européen · EP3914906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914906
- Numéro de demande
- EP20704905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 27/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 19158447 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/054379 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169676 27.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.