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Brevet européen · EP3914948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3914948
- Numéro de demande
- EP20746063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201962795301 P 22.01.2019US 201962948034 P 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014620 22.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154408 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
GEENS, Johan
Hickory, North Carolina 28602, US
CAMS, Eddy Luc
Hickory, North Carolina 28602, US
CARRICO, William Alan
Hickory, North Carolina 28602, US
CLAESSENS, Bart Mattie
Hickory, North Carolina 28602, US
COENEGRACHT, Philippe
Hickory, North Carolina 28602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.