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Brevet européen · EP3915043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915043
Numéro de demande
EP20702698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06V 40/16 (2022.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
G06Q 10/087 (2023.01)
Priorité
US 201916254154 22.01.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/050419 20.01.2020
Publication PCT
WO2020/152569 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

O'HERLIHY, Alan

Glenville, Cork, IE

VLAD, Sergiu Alexandru

Timis, RO

BAICU, Viorel

Timis, RO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.