HERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3915152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915152
- Numéro de demande
- EP20705855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H10N 60/01 (2023.01)H10N 60/10 (2023.01)C23C 14/04 (2006.01)C23C 14/14 (2006.01)C23C 14/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201916258025 25.01.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014202 17.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/154209 30.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
RAMAKERS, Senja
Redmond, Washington 98052-6399, US
ASEEV, Pavel
Redmond, Washington 98052-6399, US
SINGH, Amrita
Redmond, Washington 98052-6399, US
SHEN, Jie
Redmond, Washington 98052-6399, US
KOUWENHOVEN, Leonardus P.
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.