AUSWAHL EINES BANDBREITENTEILS (BWP)

Brevet européen · EP3915217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915217
Numéro de demande
EP20707922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201962796473 P 24.01.2019
US 202016748562 21.01.2020
Demande PCT
PCT/US2020/014616 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/154404 30.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

NAM, Wooseok

San Diego, California 92121, US

LUO, Tao

San Diego, California 92121, US

ANG, Peter Pui Lok

San Diego, California 92121, US

LEE, Heechoon

San Diego, California 92121, US

AWONIYI-OTERI, Olufunmilola Omolade

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.