VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM ZUR BESTIMMUNG DER BEWUSSTSEINSEBENE
Brevet européen · EP3915478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915478
- Numéro de demande
- EP20212516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/374 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200063886 27.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KIM, Kwang Moo
13525 Seongnamsi, Gyeonggi-do, KR
HONG, Seung Kyun
14306 Gwangmyeong-si, Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.