ENERGIEBEHANDLUNGSINSTRUMENT UND BEHANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3915500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915500
Numéro de demande
EP20745804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/12 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2019/002149 23.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/001564 17.01.2020
Publication PCT
WO2020/153266 30.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Olympus Corporation

2951 Ishikawa-machi, Hachioji-shi Tokyo 192-8507, JP

Inventeur

HASE, Hidenosuke

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.