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Brevet européen · EP3915659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915659
Numéro de demande
EP21166848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
1 déc. 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01D 15/38 (2006.01)
B01J 20/289 (2006.01)
B01J 20/32 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
JP 2012158647 17.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 27 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

CAPON, Daniel J.

HILLSBOROUGH, CA 94010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.