DÜSE
Brevet européen · EP3915685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915685
- Numéro de demande
- EP21172534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2021
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B05B 1/20 (2006.01)B05B 1/34 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020090817 25.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGAO, Takeru
Uozu city Toyama 937-8511, JP
SAWASAKI, Tomio
Uozu city Toyama 937-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.