MASCHINE ZUR VERARBEITUNG VON KOMPONENTEN AUS HOLZ ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP3915743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915743
Numéro de demande
EP21175812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
29 mars 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27M 1/08 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 1/03 (2006.01)
B23Q 3/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000002827 U 25.05.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Biesse S.p.A.

BIESSE S.p.A.

Via della Meccanica, 16, 61122 Pesaro, IT

Inventeur

TORRACA, Roberto

61122 Pesaro (PU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.