WÄRMEÜBERTRAGUNGSFOLIE
Brevet européen · EP3915796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915796
- Numéro de demande
- EP20744224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B41M 5/42 (2006.01)B41M 5/44 (2006.01)B41M 5/382 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019010619 24.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/000536 09.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/153140 30.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
IKEDA Megumi
Tokyo 162-8001, JP
ISHIDA Tadahiro
Tokyo 162-8001, JP
IMAKURA Yuzu
Tokyo 162-8001, JP
NARUMI Yusuke
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.