FAHRZEUGINNENMATERIAL
Brevet européen · EP3915842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915842
- Numéro de demande
- EP19912175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60R 13/02 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)B32B 1/00 (2024.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/18 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/002537 25.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/152864 30.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
FUKUI, Kazuki
Gyoda-shi, Saitama 361-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.