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Brevet européen · EP3915879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915879
Numéro de demande
EP21176809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
A47G 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202063032298 P 29.05.2020
US 202117333888 28.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

PENLEY, James R.

Pfafftown, NC 27040, US

GRILLIOT, Ronald

Davie, FL 33328, US

ZURIAN, Charles

Kernersville, NC 28274, US

MARTINEZ, Lazaro

Clemmons, NC 27012, US

CASTILLO, Carlos M.

Medley, FL 33178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.