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Brevet européen · EP3915903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915903
Numéro de demande
EP19911633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
1 déc. 2021
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
H10P 72/30 (2026.01)
Priorité
JP 2019011280 25.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/048870 13.12.2019
Publication PCT
WO2020/153039 30.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Murata Machinery Ltd

Murata Machinery, Ltd.

3 Minami Ochiai-cho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8326, JP

Inventeur

WADA, Eiji

Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP

IRINO, Kosuke

Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.