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Brevet européen · EP3915925 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3915925
Numéro de demande
EP20315264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B66B 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Otis Elevator Company

One Carrier Place, Farmington CT 06032, US

Inventeur

HURON, Tony

45500 Saint Martin Sur Ocre, FR

BEIGNET, Bruno

45500 Saint Gondon, FR

LÉZÉ, Fabien

58450 Neuvy-sur-Loire, FR

DURAND, Romain

45200 Amilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.