KRAN
Brevet européen · EP3915928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3915928
- Numéro de demande
- EP20744525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/46 (2006.01)B66C 23/42 (2006.01)B66C 13/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019009724 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/001847 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/153325 30.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
MINAMI Yoshimasa
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.