LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3916073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916073
- Numéro de demande
- EP21176169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 11/80 (2006.01)H01L 33/50 (2010.01)
- Priorité
- JP 2020094898 29.05.2020JP 2021083880 18.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
OKAWA, Masato
Anan-shi, 774-8601, JP
HOSOKAWA, Shoji
Anan-shi, 774-8601, JP
IWASA, Makiko
Anan-shi, 774-8601, JP
YOSHINARI, Atsushi
Anan-shi, 774-8601, JP
NISHIMATA, Kazuya
Anan-shi, 774-8601, JP
MASHIMA, Yasuaki
Anan-shi, 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.