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Brevet européen · EP3916183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916183
Numéro de demande
EP20176648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
E05F 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  6. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  7. 27 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  8. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

Salutzki, Thomas

58256 Ennepetal, DE

Hellwig, Alexander

58256 Ennepetal, DE

Wiemann, Sabine

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.