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Brevet européen · EP3916226 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916226
Numéro de demande
EP21174877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020091401 26.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Surpass Industry Co., Ltd.

2203, Shimooshi, Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

IMAI, Hiroshi

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.