MAGNETBREMSKUPPLUNG
Brevet européen · EP3916265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916265
- Numéro de demande
- EP20176668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 67/02 (2006.01)F16D 7/02 (2006.01)F16D 43/21 (2006.01)F16D 43/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
GUTIERREZ FERNANDEZ, Jose- Manuel
42855 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.