DICHTUNG
Brevet européen · EP3916272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916272
- Numéro de demande
- EP19911625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)F16J 15/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019009633 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046333 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/152978 30.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
HAGIWARA, Naoki
Makinohara-shi, Shizuoka 421-0532, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.