DECKENLEUCHTE UND CHASSIS
Brevet européen · EP3916290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916290
- Numéro de demande
- EP20773246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2020
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/04 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 27/00 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920339055 U 18.03.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/079987 18.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/187264 24.09.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Suzhou Opple Lighting Co., Ltd.
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
Opple Lighting Co., Ltd.
Shanghai 201201, CN
Inventeur
QIAO, Shengjie
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
CHEN, Hongwei
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
LI, Guoquan
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
CHEN, Zhanhua
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
ZHANG, Guobao
Suzhou, Jiangsu 215211, CN
NI, Guolong
Suzhou, Jiangsu 2152111, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.