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Brevet européen · EP3916299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916299
Numéro de demande
EP21176228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
DK PA202000637 29.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Daxtor A/S

Brorsonsvej 5, 8600 Silkeborg, DK

Inventeur

Dahl, Torben

8600 Silkeborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.