LÜFTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3916314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916314
Numéro de demande
EP21158582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
Priorité
EP 20176672 26.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 3 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Felix & Co AG

Landstrasse 70, 5412 Gebenstorf

Mandataire

Industrial Property Services GmbH

Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

Felix, Thomas

5413 Birmenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.