BELÜFTUNGSELEMENT MIT DICHTUNGEN

Brevet européen · EP3916316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916316
Numéro de demande
EP21176634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
1 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 11/35 (2018.01)
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 13/18 (2006.01)
A62C 2/06 (2006.01)
Priorité
BE 202005381 29.05.2020
BE 202005382 29.05.2020
BE 202005715 14.10.2020
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 8 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  6. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

Rf-Technologies nv

Lange Ambachtstraat 40, 9860 Oosterzele, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STEENLAND, Mathieu

1703 SCHEPDAAL, BE

DE CONINCK, Willem

9400 NINOVE, BE

VALCKE, Stijn

9230 WESTREM, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.