MÉTHODE ET MACHINE POUR CONTRÔLER UN PROCÉDÉ DE FORMAGE

Brevet européen · EP3916380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916380
Numéro de demande
EP21186684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
1 déc. 2021
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
G07C 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 1761865 08.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Tiama

TIAMA

215 Chemin du Grand Revoyet, 69230 Saint-Genis-Laval, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

COSNEAU, Laurent

69510 Soucieu-en-Jarrest, FR

COLLE, Olivier

69600 Oullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.