PATCHMODUL
Brevet européen · EP3916454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3916454
- Numéro de demande
- EP21174629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 1 déc. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003259 29.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
GSCHWINDER, Roland
73431 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.