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Brevet européen · EP3916465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916465
Numéro de demande
EP21186747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
1 déc. 2021
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 30/34 (2020.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
Priorité
US 201762507550 P 17.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

TRAVERS, Paul

Honeoye Falls, 14472 New York, US

SCHULTZ, Robert J.

Victor, 14564 New York, US

KOWARZ, Marek

Henrietta, 14467 New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.