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Brevet européen · EP3916484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916484
Numéro de demande
EP21175551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020091505 26.05.2020
JP 2021010202 26.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 SHIMOMARUKO 3-CHOME, OHTA-KU Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

NAKAGAWA, Tomohito

Tokyo, 146-8501, JP

NAGATA, Teppei

Tokyo, 146-8501, JP

SOETA, Yukihiro

Tokyo, 146-8501, JP

TERAKAWA, Shogo

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.