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Brevet européen · EP3916496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916496
Numéro de demande
EP20177360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
1 déc. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

JANKA, Dennis

69121 Heidelberg, DE

KLOEPPER, Benjamin

68199 Mannheim, DE

CHIOUA, Moncef

H2S0B6 Montreal, CA

RODRIGUEZ, Pablo

69488 Birkenau, DE

LYMPEROPOULOS, Ioannis

8953 Dietikon

DIX, Marcel

78476 Allensbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.