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Brevet européen · EP3916537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3916537
Numéro de demande
EP21169791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2021
Publié
1 déc. 2021
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020090816 25.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi,, Aichi 467-8561, JP

Inventeur

NOGUCHI, Sho

Nagoya-shi, 467-8562, JP

INAGAKI, Tomohiro

Nagoya-shi, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.